Prix et Taxes


Tous les paiements doivent être effectués en EURO.

Convertisseur de devises :     http://www.oanda.com/currency/converter

 


Prix actuels

 

Phase4                                                                     1495€   + taxes, le cas échéant



Les frais de ports sont inclus dans le prix.


Les frais d’envoi des échantillons de couleur sont inclus.

 

L'adhésif n'est pas commercialisé par t2 prosthetics : il doit être acheté séparément.

 




Les taxes et les droits de douane ne sont pas inclus dans le prix.

Taxes et droits de douanes

Le siège social de t2 prosthetics se trouve en Allemagne.



Depuis le 1er juillet 2021, de nouvelles règles relatives à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) s'appliquent dans l'UE :

Auparavant, le taux de TVA applicable était celui fixé par le pays du vendeur, puisque c'était ce pays qui prélevait la taxe. Dorénavant, la TVA est perçue par le pays de l'acheteur, et c'est donc le taux défini par ce pays qui s'applique.


En l'occurrence, cela signifie que :

Si vous résidez en Allemagne, vous devez acquitter la TVA allemande, qui est de 7 % pour les dispositifs médicaux expédiés depuis l'Allemagne.


Si vous résidez dans un autre pays de l'UE, vous devez acquitter la TVA prélevée dans votre pays sur la vente de dispositifs médicaux (le taux varie d'un pays à l'autre ; il est par exemple de 5,5% en France mais de 20% en Autriche).

Vous pouvez consulter le taux applicable dans votre pays à l'adresse suivante : 

https://ec.europa.eu/taxation_customs/tedb/vatSearchForm.html


Pour ce faire, il vous faudra remplir les champs suivants :

Country :              le pays de destination de l'envoi

Date :                   la date d'aujourd'hui

Category :            sélectionnez "medical equipment"

Puis cliquez sur "Search". 

Si plusieurs catégories s'affichent, choisissez celle qui porte la référence 902139 – Artificial parts of the body (Membres artificiels).
N'hésitez pas à me contacter si vous souhaitez que je vérifie le taux de TVA pour vous.




Livraisons à destination de l’Union européenne (y compris en Allemagne)


Sur votre factures figurera le montant indiqué sur ce site, majoré d’une TVA (prélevée dans votre pays sur la vente de dispositifs médicaux. 

 

Vous n’aurez pas d’autre frais ou taxe à payer.






Livraisons en dehors de l’Union européenne

 

Vous payez le montant indiqué sur ce site.

 

Vous ne payez pas la taxe de TVA, mais

Il est possible que votre pays appliqué des droits ou des taxes supplémentaires.


NB : Les prothèses sont des dispositifs médicaux enregistrés. Les dispositifs médicaux sont souvent taxés à un taux inférieur à celui applicable aux biens de consommation courante. (En Allemagne, par exemple, le taux normal de TVA est de 19 %, mais le taux applicable aux dispositifs médicaux est de 7 % uniquement.)