Prix et Taxes

Tous les paiements doivent être effectués en EURO.

Convertisseur de devises :     http://www.oanda.com/currency/converter

Le siège social de t2 prosthetics se trouve en Allemagne.

Prix actuels

t2 Phase5          (mille six cent soixante-quatorze euros)       1674€   + taxes, le cas échéant

Pour les tarifs des pièces de rechange, voir la section « Réparations ».

Les frais de livraisons sont inclus dans le prix.

Les frais de livraisons des échantillons de couleur (pour les personnes résidant dans l’Union européenne) sont aussi inclus.

L'adhésif n'est pas commercialisé par t2 prosthetics : il doit être acheté séparément.

 

Les taxes et les droits de douane ne sont pas inclus dans le prix.

Taxes et droits de douanes

Les commandes à destination de l’Union européenne (y compris en Allemagne)

Vous payez le prix indiqué sur ce site web + la TVA que votre pays perçoit pour les dispositifs médicaux.

Vous n’aurez pas d’autre frais ou taxe à payer.

Quel est le taux de TVA applicable ?

Si vous résidez en Allemagne, vous devez acquitter une TVA de 7 % . 


Si vous résidez dans un autre pays de l'Union européenne, vous devez acquitter la TVA applicable aux dispositifs médicaux

(le taux varie d'un pays à l'autre ; il est par exemple de 5,5 % en France mais de 20 % en Autriche).

la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) à partir du 1er juillet 2021

La TVA est perçue par le pays de l'acheteur.

N'hésitez pas à me contacter si vous souhaitez que je vérifie le taux de TVA pour vous.



Vous pouvez aussi consulter le taux applicable dans votre pays à l'adresse suivante :  

https://ec.europa.eu/taxation_customs/tedb/#/vat-search

Pour ce faire, il vous faudra remplir les champs suivants :

Country :              le pays de destination de l'envoi

Date :                   la date d'aujourd'hui

Category :            sélectionnez "medical equipment"

Puis cliquez sur "Search". 

Si plusieurs catégories s'affichent, choisissez celle qui porte la référence 902139 – Artificial parts of the body (Membres artificiels).

Livraisons en dehors de l’Union européenne

 

Vous payez le montant indiqué sur ce site.

 

Vous ne payez pas de TVA, mais

Il est possible que votre pays applique des droits ou des taxes supplémentaires.

NB : Les prothèses sont des dispositifs médicaux enregistrés. Les dispositifs médicaux sont souvent taxés à un taux inférieur à celui applicable aux biens de consommation courante. (En Allemagne, par exemple, le taux normal de TVA est de 19 %, mais le taux applicable aux dispositifs médicaux est de 7 % uniquement.)